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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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Vallée des Pierres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vallée des Pierres
CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3258533
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
Vallée des Pierres de CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS

Présentation de la marque Vallée des Pierres

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vallée des Pierres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège est Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TANHAM Avocat domicilié(e) 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque Vallée des Pierres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallée des Pierres est expirée depuis le 17 novembre 2013.

CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : VASSADEL , L'AUTHENTIQUE , TENORS , Quatre Ténors


CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, société coopérative agricole - dont le siège est Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Jean TANHAM Avocat - 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminé vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.